Les ventes effectuées par la société sont soumises aux conditions générales de vente, auxquelles l'acheteur déclare adhérer sans restriction ni réserve, dès qu'il adresse un bon de commande complet accompagné du paiement. Ces modalités peuvent être modifiées par ELAN PRIM sous réserve d'apparaître sur ce site www.elanprim-music.com.

COMMANDES :

Les différentes possibilités de commander les articles, proposés sur ce site par la Société : ELAN PRIM, sont les suivantes :

•  par téléphone : +33(0)3 20 57 43 95,

•  par fax : + 33 (0)3 20 78 24 22,

•  sur site

Toute confirmation de commande, faite par le biais des moyens indiqués précédemment, implique les mêmes conditions d'acceptation.

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LES PRIX

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ils ne comprennent pas les frais de port. A chaque commande correspond une facture, mentionnant la TVA et les frais de port. Elle est jointe au colis.

Les commandes avec personnalisation, fabrications spéciales nécessitent l'établissement d'un devis.

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FRAIS DE PORT

Les frais de port comprennent une participation aux frais d'emballage, plus les coûts d'acheminements.

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COLLISSIMO SUIVI :

Le collissimo est muni d'un système permettant le suivi de votre colis, avec preuve de dépôt. Vous pouvez accéder vous-même au suivi de votre colis par internet : www.coliposte.fr.

Pour la France métropolitaine, les frais de port sont forfaitaires : 7 euros

Pour les autres destinations que la France , ils sont fixés suivant le poids du colis :

Pour un poids qui serait supérieur à 15 kgs, contactez-nous.

Pour les commandes spéciales (personnalisation), les frais de port sont indiqués lors de la remise du devis.

LES COLIS DOM-TOM

COLIS POSTAL

Pour un poids qui serait supérieur à 15 kgs, contactez-nous.

Pour les commandes spéciales (personnalisation), les frais de port sont indiqués lors de la remise du devis.

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PAIEMENT

Vous pouvez décider de payer par :

- paiement en ligne, à partir du site, grâce au paiement sécurisé.

- carte bancaire  : peut se réaliser par courrier ou bien par fax. Les informations et pièces à fournir sont les suivantes : le numéro de carte et la date d'expiration, ainsi que la mention « bon pour accord » et la signature.

- chèque en euros  : le chèque sera encaissé à l'envoi des colis. Ce moyen de paiement est valable uniquement en France métropolitaine.

- virement bancaire  : envoi de la commande est effectué dès la confirmation de la banque. Il est valable pour tous les pays.

Pour tout autre moyen que le paiement en ligne, joignez à votre courrier, votre bon de commande. Il peut être le bon imprimé lors de votre validation, l'E-mail de confirmation que vous avez reçu ou un bon de commande écrit à la main, à condition que celui-ci reprenne l'ensemble des indications nécessaires au contenu du colis et à la livraison.

Pour les commandes spéciales, les modalités de paiement sont indiquées lors du devis.

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CONFIDENTIALITE :

Les coordonnées et informations vous concernant sont nécessaires au traitement de votre commande. Dès votre premier achat en ligne, vous bénéficierez d'un numéro de compte client qui vous évitera de redonner à chaque fois vos coordonnées. Toutes les données sont destinées exclusivement à notre société.

Elles serviront notamment à vous faire part de nos offres commerciales par e-mails. La nature du message sera toujours clairement stipulée et vous aurez la possibilité, par un simple clic, de vous opposer à l'envoi de tout autre message de prospection par e-mail.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ce droit pourra être exercé par e-mail : « www.elanprim-music.com » ou bien par courrier : « Société ELAN PRIM, 22 boulevard Vauban, 59 800 Lille - FRANCE ».

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PAIEMENT SECURISE :

Lors d'un paiement par carte bancaire, une transaction est réalisée entre vous et un système sécurisé par une liaison cryptée et protégée. Votre numéro de carte bancaire ne circule pas en clair sur internet et Elanprim ne connaît pas les détails de la transaction mais seulement son résultat. Vos coordonnées bancaires ne sont stockées informatiquement ni sur le site partenaire ni chez Elanprim.

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LIVRAISON :

Le délai moyen de livraison est, pour la France métropolitaine de 5 à 8 jours ouvrables, pour le reste de l'Europe de 7 à 10 jours ouvrables, et de 9 à 15 jours pour les autres destinations, à réception de votre règlement. Un e-mail vous informera du départ de votre colis.

Dans le cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande ou du retour du colis pour motif d'absence, ELAN PRIM ne serait être tenu pour responsable de l'impossibilité de livraison. La réexpédition serait dans ce cas, aux frais du client.

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SATISFAIT OU REMBOURSÉ :

Vous disposez d'un droit de retour de 10 jours après la date d'expédition de la livraison par ELAN PRIM, (cachet de la poste faisant foi).

Si l'article est retourné pour un motif qui incombe à ELAN PRIM, vous pouvez en obtenir le remboursement ou l'échange avec un article de même valeur, frais de retour compris. Si les articles sont salis ou abîmés, ils ne seront pas repris. S'ils sont retournés parce qu'ils ne vous conviennent pas, les frais de port et de retour ne vous seraient pas remboursés.

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LITIGES :

Le présent contrat est soumis au droit Français. L'attribution de compétence en cas de litige, à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux de Lille. Les présentes dispositions ne privent pas les clients habitants hors de France, des règles prévues dans les conventions internationales.

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En tant que concepteur/ fabricant/ imprimeur, nous sommes heureux de pouvoir distribuer nos articles par l'intermédiaire de revendeurs. Pour cela, indiquez-nous votre numéro de TVA intracommunautaire et adressez-nous un RIB. Le montant minimum de commande est de 150 Euros hors taxe.

Vous trouverez en rubrique papeterie une sous-catégorie : « Boîtes et présentoirs pour revendeurs ». Nous espérons que ces outils vous aideront à mieux présenter et mieux vendre cette gamme de production.

N'hésitez pas à nous contacter pour connaître toutes les possibilités en personnalisation textile et fabrication spéciale.

•  PRIX :

Les prix indiqués sur le catalogue, sont des "prix de vente conseillés". En tant que revendeur, UNE REMISE vous est accordée.

•  PAIEMENT :

REVENDEUR FRANCE : paiement sur facture pro forma pour les sommes inférieures à 230 Euros HT.
AUTRES PAYS : règlement sur présentation de facture pro forma par fax.

1/ Par carte bancaire Visa ou Eurocard (vous indiquerez votre numéro et la date d'expiration sur votre bon de commande)

2/ Par mandat international (nos coordonnées figurerons sur la facture pro forma)

3/ Par virement bancaire (nos coordonnées figurerons sur la facture pro forma).

•  DELAI DE LIVRAISON :

Sauf commandes particulières, préparation commande 2 à 4 jours

+ délai de transport 2 jours pour la France ,

+ 3 à 5 jours autres pays,

+ 15 jours pour les autres pays.

•  FRAIS DE PORTS : AUX FRAIS REELS SUIVANT LE POIDS :

REVENDEUR FRANCE : par collissimo suivi ou transporteur, au poids, avec un minimum forfaitaire de 12,50 €. Franco à partir de 500 € HT.

AUTRES PAYS D'EUROPE : collissimo suivi ou transporteur, par tranche de poids. Le coût du transport vous sera mentionné sur la facture pro forma, envoyée par fax.

AUTRES DESTINATIONS : colis postal, prix mentionné sur la facture.

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